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Ressources humaines Santé et sécurité au travail Organiser le retour d’un agent à la suite d’un accident de service ou d’une maladie professionnelle

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Organiser le retour d’un agent à la suite d’un accident de service ou d’une maladie professionnelle

Nos fiches mettent en partage l’expérience terrain et vous indiquent la marche à suivre concrète et schématisée pour une meilleure compréhension, pour vous accompagner dans la mise en œuvre de vos décisions.

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Contexte

À la suite d’un arrêt consécutif à un accident de service ou à une maladie professionnelle, un agent informe son employeur que son état de santé s’améliore et qu’une reprise prochaine est envisageable.

Le retour d’un agent à l’issue d’une période d’arrêt de travail pour accident de service ou maladie professionnelle implique dans certains cas une prise en compte particulière des conditions de la reprise de la part de l’employeur. Cela suppose :

  • la vérification des aptitudes de l’agent à réintégrer son poste ;
  • l’aménagement du poste et des conditions de reprise de cet agent.
Schéma
Organiser le retour d’un agent à la suite d’un accident de service ou d’une maladie professionnelle

Ce schéma met en avant les différentes étapes du retour d’un agent suite à une maladie professionnelle ou à un accident de service.

> Voir le schéma
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Vérifier l’aptitude de l’agent à la reprise

Au terme de la période d’incapacité de l’agent, c’est-à-dire de son absence due à un accident de service ou à une maladie professionnelle, sa reprise peut être envisagée. L’accident ou la maladie fait l’objet d’une appréciation au vu du certificat médical final délivré par le médecin traitant, qui indique selon le cas :

  • la guérison avec retour à l’état antérieur ;
  • la guérison avec possibilité de rechute...
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